1- Le process fonctionnel des mécanismes de contrepaiements #APTIC :


2- Les étapes:


  • Les étapes de 1 à 2 sont complétés dans le cadre de la démarche de qualification "Devenir #APTIC".


  • L'étape 3 se déroule pour chaque pass.


  • Les étapes 5 et 6 se déroulent en début de mois suivant.